Mentions Légales

En vigueur au 08/12/2025

1. Éditeur du Site

Le site Kaelys Design est édité par :
Nom commercial : Kaelys Design
Responsable légal : Nathan CHARRIER
Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
Siège social : 3 PL Massenet - 42350 La Talaudière, France
SIRET :99470921000011
Code APE : 7410Z - Activités spécialisées de design
Contact e-mail : nathan.prod42@gmail.com

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication est Nathan CHARRIER.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVHcloud
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site Web : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Propriété Intellectuelle

L’intégralité du contenu de ce site (textes, images, vidéos, motion design, logos) est la propriété exclusive de Kaelys Design (Nathan CHARRIER), sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Nathan CHARRIER.

5. Données Personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par Nathan CHARRIER pour la gestion de la clientèle et des prospects. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées exclusivement à Kaelys Design. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : nathan.prod42@gmail.com.

6. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de contestation ou de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Kaelys Design.

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